Édition | prelevements_sociaux.atmp_avant_transfert.activites_liees_aux_constructions_et_reparations_navales | Paramètres

Édition du paramètre Activités liées aux constructions et réparations navales

Nom complet^*

Ce libellé doit permettre à lui seul de comprendre précisément le rôle de ce paramètre.

Nom complet en anglais 🇬🇧

Nom court

Quand il est précédé des noms courts des paramètres parents, le nom court doit permettre de comprendre précisément le rôle de ce paramètre.

Nom court en anglais 🇬🇧

Documentation

Type de paramètre

Barème en vigueur depuis

Seuil	Taux
DT	%

Références législatives :

Description

Lien URL

Notes

Notes :

Ou bien :

Confirmer l'exactitude de la valeur la plus récente.

Unité de taux :

Type de barème :

Barème avec base : oui

Unité de seuil :

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