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Édition du paramètre Industrie de la céramique (à l'exception des industries artisanales)

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Nom court

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Nom court en anglais 🇬🇧

Documentation

Type de paramètre

Barème en vigueur depuis

Seuil	Taux
DT	%

Références législatives :

Notes :

Ou bien :

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Unité de taux :

Type de barème :

Barème avec base : oui

Unité de seuil :

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